Déposée le 26 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PWA MABELPAP belge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PWA MABELPAP belge domicilié(e) 2, rue de la Papeterie B-4801 STEMBERT, Verviers BELGIQUE (dossier no 2058489) - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS domicilié(e) (dossier no 2058489) - France.
La marque DOMEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMEX est expirée depuis le 26 décembre 2005.
PWA MABELPAP belge a également déposé les autres marques suivantes : DOMEX , ARLEX
PWA MABELPAP société anonyme belge - 2, rue de la Papeterie B-4801 STEMBERT, Verviers BELGIQUE (dossier no 2058489) - Belgique
Cabinet LORDONNOIS - (dossier no 2058489) - France
Renouvellement avec limitation le 28 novembre 1995 n°2058489 - Publication au BOPI 1995-11-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Inscription - Changement de dénomination n°47278 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°34903 - Publication au BOPI
Tampons ou tissus imprégnés pour rafraîchir et nettoyer le visage et les mains.Feuilles, sachets, pellicules et films en matières plastiques, notamment pour l'emballage; papiers d'emballage, de toilette, hygiénique, papier et articles en papier (compris dans la classe 16), serviettes et mouchoirs, notamment à démaquiller, serviettes de table, feuilles en papier pour meubles et étagères.Présentoirs, boîtes, distributeurs, rouleaux et porte-papiers (inclus dans la classe 21) pour papier hygiénique, de toilette, de cuisine, mouchoirs, nappes et napperons, essuie-mains et pour articles similaires, petits ustensiles et récipients portatifs pour la table, le camping, le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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